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Marques déposées par la société NOVODEC
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SCALP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALP
NOVODEC

Numéro de dépôt :
93498934
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque SCALP

Déposée le 23 décembre 1993 par la société NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « SCALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 043 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jehan BASILIEN SCP VIOT - BASILIEN - France.

La marque SCALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALP est expirée depuis le 23 décembre 2003.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , GRAFIBLOC , NEUTRON , COMBI COLOR


NOVODEC - Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France - SIREN 302043757


Monsieur Jehan BASILIEN SCP VIOT - BASILIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Décapants pour peinture, vernis, crépi et lasure