Déposée le 26 mai 1994 par la société NOVODEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS),
la marque française « LE CLOU LIQUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la société NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 043 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jehan BASILIEN S.C.P. VIOT - BASILIEN - France.
La marque LE CLOU LIQUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVODEC - Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France - SIREN 302043757
Monsieur Jehan BASILIEN S.C.P. VIOT - BASILIEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Colles d'assemblage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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