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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVODEC
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CARNAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNAVAL
NOVODEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1532790
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque CARNAVAL

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « CARNAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, 80110 MOREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BASILIEN - France.

La marque CARNAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL est expirée depuis le 24 mars 1999.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC (S.A.) - Zone Industrielle, 80110 MOREUIL - France


J. BASILIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Peintures, couleurs;jeux, cotillons, décoration pour arbres de Noël;boîtes métalliques; bombes aérosols (contenant), appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].