Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAXTON
NOVODEC

Numéro de dépôt :
94548687
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque BAXTON

Déposée le 2 décembre 1994 par la société NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « BAXTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 043 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jehan BASILIEN S.C.P. VIOT - BASILIEN - France.

La marque BAXTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAXTON est expirée depuis le 2 décembre 2004.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC - Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France - SIREN 302043757


Monsieur Jehan BASILIEN S.C.P. VIOT - BASILIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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