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Marques déposées par NOVINETZ ERIC
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7th ROAD FREE CHAPTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

7th ROAD FREE CHAPTER
NOVINETZ ERIC

Numéro de dépôt :
3703441
Date de dépôt :
09/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2020
7th ROAD FREE CHAPTER de NOVINETZ ERIC

Présentation de la marque 7th ROAD FREE CHAPTER

Déposée le 9 janvier 2010 par NOVINETZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7th ROAD FREE CHAPTER »

Le déposant est NOVINETZ ERIC domicilié(e) Champ Ratier - 26600 - CHANOS CURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINETZ ERIC domicilié(e) Champ Ratier - 26600 - CHANOS CURSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7th ROAD FREE CHAPTER est expirée depuis le 9 janvier 2020.


NOVINETZ ERIC - Champ Ratier - 26600 - CHANOS CURSON - France


NOVINETZ ERIC - Champ Ratier - 26600 - CHANOS CURSON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Promotion au bénéfice de ses adhérents de toutes activités de natures à partager et vivre ensemble leur passion pour les motos américaines : notamment par l'organisation de sorties motocyclistes, de rallyes touristiques sur un ou plusieurs jours, l'organisation d'actions de perfectionnement à la conduite et à la connaissance de la moto, l'organisation de rencontres et manifestations à caractère amicale, familiale ou humanitaire autour de la moto.

Organisation au bénéfice de ses adhérents de toutes activités de natures à partager et vivre ensemble leur passion pour les motos américaines à savoir organisation de sorties motocyclistes, de rallyes touristiques sur un ou plusieurs jours, organisation d'actions de perfectionnement à la conduite et à la connaissance de la moto, organisation de rencontres et manifestations à caractère amicale, familiale ou humanitaire autour de la moto à des fins de divertissement.