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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL
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TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE
NOVIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3688202
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
TEAM TECHNIQUE EQUINE D\'ALIMENTATION MAITRISEE de NOVIAL

Présentation de la marque TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVIAL domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 757 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, SAS, Mme BOUET PACCAUT EMMANUELLE domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

La marque TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EQUILIBRE NUTRITION ET SOINS POUR CHEVAUX , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , EFIBIO L'EXPERT EN NUTRITION ANIMALE BIOLOGIQUE , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , Poul'haies arbres , ECU DE FRANCE


NOVIAL, SAS - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France - SIREN 517757217


NOVIAL, SAS, Mme BOUET PACCAUT EMMANUELLE - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526989 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739387 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.