Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOGAL
NOVIAL

Numéro de dépôt :
4622837
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
SOGAL de NOVIAL

Présentation de la marque SOGAL

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est NOVIAL domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

La marque SOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGAL arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , Poul'haies arbres , ECU DE FRANCE , LAPIN DES BEFFROIS


NOVIAL - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


NOVIAL, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 5 juin 2020 - Retrait partiel n°788257 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; produits de nettoyage et d'hygiène de traite et des bâtiments d'élevage ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Produits et substances alimentaires pour animaux. produits agricoles ; plants, graines et semences ; semis et semences ; céréales en grains, oléagineux et protéagineux non travaillés ; fourrages ; aliments pour les animaux ;

Services de vente au détail de produits agricoles ; services de vente en gros de produits agricoles ;

Transport de produits agricoles ; conditionnement de produits agricoles ; stockage de produits agricoles ; entreposage de produits agricoles ; informations en matière de transport, triage, conditionnement, stockage et entreposage de produits agricoles ;

Traitement de produits agricoles ; transformation de produits agricoles ; informations en matière de traitement et de transformation de produits agricoles ;

Services relatifs à l'alimentation animale et l'agrofourniture ; conseils techniques en élevage, conseils techniques en pratiques culturales, pour le traitement des sols, la culture des plantes, la destruction de parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture.