Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poul'haies arbres
NOVIAL

Numéro de dépôt :
4622829
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
Poul\'haies arbres de NOVIAL

Présentation de la marque Poul'haies arbres

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par NOVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poul'haies arbres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est NOVIAL domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVIAL, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT domicilié(e) 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France.

La marque Poul'haies arbres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622829.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poul'haies arbres arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

NOVIAL a également déposé les autres marques suivantes : N NOVIAL , POUL'HAIES ARBRES , EFI L'INNOVATION EN NUTRITION ANIMALE , TEAM TECHNIQUE EQUINE D'ALIMENTATION MAITRISEE , NOVIAL , Le Pigeonnier Au monde animal et Végétal , LE CUBE 3 LA PLATEFORME , ECU DE FRANCE , SOGAL , LAPIN DES BEFFROIS


NOVIAL - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


NOVIAL, Madame EMMANUELLE BOUET PACCAUT - 22 BOULEVARD MICHEL STROGOFF - 80440 - BOVES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; plants, graines et semences ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; bulbes, semis et semences ; céréales en grains, oléagineux et protéagineux non travaillés ; fourrages ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Transport de produits agricoles, horticoles et forestiers ; triage de produits agricoles, horticoles et forestiers ; conditionnement de produits agricoles, horticoles et forestiers ; stockage de produits agricoles, horticoles et forestiers ; entreposage de produits agricoles, horticoles et forestiers ; informations en matière de transport, triage, conditionnement, stockage et entreposage de produits agricoles, horticoles et forestiers ;

Traitement de produits agricoles, horticoles et forestiers ; transformation de produits agricoles, horticoles et forestiers ; informations en matière de traitement et de transformation de produits agricoles, horticoles et forestiers ;

Recherches et analyses de produits agricoles, végétaux et animaux ; analyses de sol, eaux et effluents ; recherches et analyses en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques, notamment en matière de productions végétales et animales, services d'informations météorologiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services relatifs au conseil pour l’alimentation des animaux et l’agrofourniture ; informations en matière de services d’agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; location de matériel pour exploitation agricole ; conseils techniques en élevage, conseils techniques en pratiques culturales, pour le traitement des sols, la culture des plantes, la destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, la destruction des mauvaises herbes incluant les outils d'aide à la décision et les images satellite ; aides et conseils aux exploitations agricoles sur l'amélioration des productions végétales par l'optimisation des apports en produits fertilisants et effluents d'élevage.