RESEAU FRANC OSTEO
Présentation de la marque RESEAU FRANC OSTEO
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU FRANC OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESEAU FRANC OSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU FRANC OSTEO arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.
NOVETUDE SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06