Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEAU FRANC OSTEO
GIE NOVETUDE SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4126424
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
RESEAU FRANC OSTEO de NOVETUDE SANTE

Présentation de la marque RESEAU FRANC OSTEO

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU FRANC OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVETUDE SANTE domicilié(e) 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SIGOLENE ALEMANY domicilié(e) 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque RESEAU FRANC OSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU FRANC OSTEO arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

NOVETUDE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES CONFERENCES MEDICALES , SEFOST (Syndicat des Etablissements de Formation à l'Ostéopathie) , EO PARIS L ECOLE D OSTEOPATHIE DE PARIS , CDPMP CONFERENCE DES PREPAS MEDICALES ET PARAMEDICALES , NOVETUDE SANTE , HORIZON SANTE , FRANCE OSTEO , CAPE SUP DROIT , FRANCE OSTEOPATHIE , IWGS


GIE NOVETUDE SANTE, SAS - 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Mme. SIGOLENE ALEMANY - 1 ALLEE DES BAS TILLIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Éducation ; formation.