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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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TORONTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORONTO
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1665838
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque TORONTO

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORONTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 93, rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2174616) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2174616) - France.

La marque TORONTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORONTO est expirée depuis le 7 juin 2010.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 93, rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2174616) - France - SIREN 552144123


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2174616) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174616 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 5 juin 2000 - Changement d'adresse n°301836 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.