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Marques déposées par NOVEMBAL
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SURTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURTOP
NOVEMBAL

Numéro de dépôt :
1365023
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque SURTOP

Déposée le 22 juillet 1986 par NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVEMBAL, domicilié(e) 10, rue d'Athènes, 75008 PARIS (dossier no 2072770) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2072770) - France.

La marque SURTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURTOP est expirée depuis le 22 juillet 2006.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL - 10, rue d'Athènes, 75008 PARIS (dossier no 2072770) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2072770) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1996 n°2072770 - Publication au BOPI 1996-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206184 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.