Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
/
SMOUSS MURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOUSS MURAL
NOVEMBAL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1653960
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque SMOUSS MURAL

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOUSS MURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98, Boulevard Victor-Hugo, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SMOUSS MURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL SA (Société Anonyme) - 98, Boulevard Victor-Hugo, 92110 CLICHY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186172 - Publication au BOPI 1995-06-13

Revêtements muraux. Revêtements muraux textiles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.