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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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LACTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTIS
NOVEMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92402804
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2012

Présentation de la marque LACTIS

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2209306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2209306) - France.

La marque LACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTIS est expirée depuis le 21 janvier 2012.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , ALCA , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL


NOVEMBAL Société Anonyme - 93 rue Carnot, 92592 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2209306) - France - SIREN 552144123


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2209306) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339065 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2209306 - Publication au BOPI 2000-11-06

Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490447 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Capsules métalliques de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients, obturateurs métalliques pour bouteilles et autres récipients, capsules métalliques de surbouchage.Capsules en matière plastique pour bouteilles, flacons, bocaux et tous autres récipients, obturateurs en matière plastique pour bouteilles et autres récipients, capsules en matière plastique de surbouchage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.