Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEX'PARTNER
Numéro de dépôt :
1566182
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque TEX'PARTNER
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEX'PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEX'PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204628 - Publication au BOPI 1996-08-05