Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEX'PARTNER
NOVELTIS S.A.

Numéro de dépôt :
1566182
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1999
TEX\'PARTNER de NOVELTIS

Présentation de la marque TEX'PARTNER

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEX'PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELTIS domicilié(e) Route de Tarare, 42360 PANISSIERES - France.

La marque TEX'PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES


NOVELTIS S.A. - Route de Tarare, 42360 PANISSIERES - France


Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204628 - Publication au BOPI 1996-08-05

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table