Marque enregistrée - Marque en vigueur

My SOLAR Home
NOVELTIS

Numéro de dépôt :
4430642
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
My SOLAR Home de NOVELTIS

Présentation de la marque My SOLAR Home

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My SOLAR Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque My SOLAR Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My SOLAR Home arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , SO WAVES , SO WAVES , ARCTIVITIES , NOVELTIS DES SOLUTIONS POUR PROTEGER LA VIE


NOVELTIS - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN - 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Logiciels de diagnostic dans le domaine des énergies renouvelables ; appareils de diagnostic autres qu'à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils de mesure de précision ; appareils de mesure de rayonnements ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure de rayonnement ; instruments et appareils de mesure ; instruments et machines de mesure et d'essai ; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical ; capteurs à orientation solaire automatique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; logiciels d’appui pour ordinateurs pour le déploiement d’applications parallèles et l’exécution de calculs parallèles ; logiciels d’application ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles à utiliser avec des dispositifs mobiles ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; logiciels de simulation bi- ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels ; programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateur ; logiciels informatiques pour la gestion de projets ; programmes informatiques pour la gestion de projets ; logiciels informatiques et applications informatiques pour simulation et le calcul du potentiel solaire d’une toiture ;

Conception d'appareils de diagnostic ; conception d'équipements et appareils de diagnostic ; conception et développement d'appareils de diagnostic ; développement d'appareils de diagnostic ; services d'essais de diagnostics assistés par ordinateur ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires ; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire ; développement technique de systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques ; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Etudes et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; développement de solutions logicielles applicatives ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; conception de logiciels ; conception de micrologiciels ; conception d'appareils pour le traitement de données ; conception de logiciels de traitement des données ; conception de programmes de traitement de données ; conception d'équipements et appareils de diagnostic ; conception de systèmes de traitement de données ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de logiciels ; conception et développement de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; services de recherche et conception ; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie ; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données ; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine de l’énergie solaire ; réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction ; études de projets techniques ; préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la création de devis et la conversion de devis en factures.