Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par NOVELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « eN eNovOcean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELTIS, Monsieur Richard BRU domicilié(e) 153 rue du lac - 31670 - LABEGE - France.
La marque eN eNovOcean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS - 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
NOVELTIS, Monsieur Richard BRU - 153 rue du lac - 31670 - LABEGE - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la centralisation, le traitement et le partage de données, d’informations et de prévisions météo-océaniques en temps réel dédiées à tous les usages maritimes (risques, énergies renouvelables, transport maritime, navigation, infrastructures en mer,…) ; plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la publication, le partage et la distribution de supports et d'informations numériques de données, d’informations et de prévisions météo-océaniques en temps réel dédiées à tous les usages maritimes (risques, énergies renouvelables, transport maritime, navigation, infrastructures en mer,…); Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables permettant aux utilisateurs (scientifiques, étudiants, industriels maritimes, plaisanciers, surfeurs,…) d’une communauté maritime d'obtenir les informations météorologiques marines en temps réel ; Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la consultation interactive en ligne, pour la gestion de création de contenu et de transmission d’informations, de documents relatifs aux données et paramètres de l’environnement physique côtier, maritime et océanographique ;
Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement ou en détail) de données et de paramètres relatifs à l’environnement physique côtier, maritime et océanographique ; Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement ou en détail) de bulletins prévisionnels côtiers, maritimes océanographiques et de cartes de paramètres maritimes (courants, vents, hauteur des vagues, glaces,…) ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication dans le domaine d’informations, des données et de paramètres relatifs à l’environnement physique côtier, maritime et océanographique ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication de bulletins d’informations côtières, maritimes et océanographiques de bulletins prévisionnels et cartes de paramètres maritimes (courants, états de mer, conditions de mer, vents océaniques, hauteur des vagues, glaces,…) ;
Services de transmissions informatiques, de transmissions électroniques d’informations, de données et de documents par le biais de terminaux informatiques et de dispositifs électroniques relatifs aux données et paramètres de l’environnement physique côtier, maritime et océanographique ;
Conception et développement de logiciels et de plateformes informatiques de mise à disposition temporaire d’informations, de données et paramètres de l’environnement physique côtier, maritime et océanographique en temps réel ; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne pour la fourniture d’informations, de données et de paramètres de l’environnement physique côtier, maritime et océanographique en temps réel ; Prestations de fournisseurs de services applicatifs, à savoir fourniture (conception, élaboration), hébergement, gestion (mise à jour), développement et maintenance d'applications, logiciels, sites Web et bases de données relatifs aux informations, aux données et paramètres de l’environnement physique côtier, maritime et océanographique ; Services d’alerte (en matière de risques météorologiques, océaniques et maritimes) et de sécurité maritime ;
Aide en matière de sécurité en particulier pour la sécurité maritime (informations en matière de sécurité par systèmes d’alerte et de services de prévisions).
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