Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par NOVELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « eN eNovEnergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELTIS, Monsieur Richard BRU domicilié(e) 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
La marque eN eNovEnergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
NOVELTIS, Monsieur Richard BRU - 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la centralisation, le traitement et le partage de données, d’informations et prévisions en temps réel, dédiées aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la publication, le partage et la distribution de supports et d'informations numériques de données, d’informations et de prévisions en temps réel, dédiées aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables permettant aux utilisateurs (scientifiques, étudiants, industriels,…) d'obtenir les informations, les données et les prévisions en temps réel dédiées aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la consultation interarctive en ligne, pour la gestion de création de contenu et de transmission de documents relatifs aux données, paramètres, informations et prévisions en temps réel dédiées aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ;
Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement, ou en détail) de données et de paramètres relatifs aux prévisions en temps réel, dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …); Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement ou en détail) de bulletins prévisionnels en temps réel, dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication dans le domaine des informations, des données et de paramètres relatifs aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication de bulletins d’informations de données et de paramètres dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ;
Services de transmissions informatiques, de transmissions électroniques d’informations, de données et de documents par le biais de terminaux informatiques et de dispositifs électroniques dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Conception et développement de logiciels et de plateformes informatiques de mise à disposition temporaire d’informations, de données et paramètres en temps réel, dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne pour la fourniture d’informations, de données et paramètres en temps réel dédiés aux services et usages des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ;
Conception et développement de logiciels et de plateformes informatiques de mise à disposition temporaire d’informations, de données et paramètres en temps réel, dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne pour la fourniture d’informations, de données et paramètres en temps réel dédiés aux services et usages des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …); Prestations de fournisseurs de services applicatifs, à savoir fourniture (conception, élaboration), hébergement, gestion (mise à jour), développement et maintenance d'applications, logiciels, sites Web et bases de données relatifs aux informations, données et paramètres dédiés aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) ;
Aide en matière de sécurité, en particulier concernant l’environnement météorologique en temps réel, des services et usages des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …) (informations en matière de sécurité par systèmes d’alerte et de prévisions) ; Services de sécurité relatifs aux usages et services des énergies renouvelables (solaires, éoliennes, hydrauliques, biomasse, …).
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