Marque enregistrée - Marque en vigueur

eN
NOVELTIS

Numéro de dépôt :
4565967
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
eN de NOVELTIS

Présentation de la marque eN

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELTIS, Monsieur Richard BRU domicilié(e) 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.

La marque eN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eN arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , SO WAVES , SO WAVES , ARCTIVITIES , NOVELTIS DES SOLUTIONS POUR PROTEGER LA VIE


NOVELTIS - 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France


NOVELTIS, Monsieur Richard BRU - 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la centralisation, le traitement et le partage de données, d’informations relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la publication, le partage et la distribution de supports et d'informations numériques de données, d’informations et de prévisions relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables permettant aux utilisateurs (scientifiques, industriels, particuliers,…) d'obtenir des informations relatives aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Plateforme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour la consultation interactive en ligne, pour la gestion de création de contenu et de transmission de documents relatifs aux données, paramètres, informations des domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ;

Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement ou en détail) d’informations, de données et de paramètres relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Services de vente en ligne (forfaitaire, abonnement ou en détail) d’informations, de données et de paramètres relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication d’informations, de données et de paramètres relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Promotion des ventes de produits et services par le biais de réseaux informatiques et de communication de bulletins d’informations de données et de paramètres relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ;

Services de transmissions informatiques, de transmissions électroniques d’informations, de données et de documents par le biais de terminaux informatiques et de dispositifs électroniques relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ;

Conception et développement de logiciels et de plateformes informatiques de mise à disposition temporaire d’informations, de données et paramètres, relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne pour la fourniture d’informations, de données et paramètres relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité; Services d’alerte et de sécurité relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; aide aux services de sécurité relatif aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Prestations de fournisseurs de services applicatifs, à savoir fourniture (conception, élaboration), hébergement, gestion (mise à jour), développement et maintenance d'applications, logiciels, sites Web et bases de données relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ; Services d’alerte (information en matière météorologique, océanique, maritime, d'énergies renouvelables et de risques maritimes et terrestres) et de sécurité relatifs aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité ;

Aide en matière de sécurité relative aux domaines multiples de l’environnement, des énergies renouvelables, du développement durable et de la sécurité (informations en matière de sécurité).