Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCTIVITIES
NOVELTIS

Numéro de dépôt :
4537933
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
ARCTIVITIES de NOVELTIS

Présentation de la marque ARCTIVITIES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCTIVITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELTIS, Monsieur Richard BRU domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.

La marque ARCTIVITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCTIVITIES arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , SO WAVES , SO WAVES , NOVELTIS DES SOLUTIONS POUR PROTEGER LA VIE , SAVAS


NOVELTIS - 153 rue du Lac - 31670 - LABEGE - France


NOVELTIS, Monsieur Richard BRU - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Instruments scientifiques, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance du son et du bruit ambiant des océans. Instruments scientifiques, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance et de paramètres pour le transport maritime, les activités maritimes telles que la pêche, l’aquaculture, l’industrie pétrolière et de gaz. Appareils et instruments scientifiques de physique et de chimie de l'océan, nautiques, océanographiques, d'hydrologie de surface, de météorologie et climatologie océaniques, d'océanographie physique et bio-géochimie, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements numériques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; machines arithmétiques; supports de données numériques; indicateurs de niveau d'eau; logiciels (programmes enregistrés); instruments mathématiques; appareils de mesure de précision; microprocesseurs; moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; instruments d'observation; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); programmes d'ordinateurs enregistrés; processeurs (unités centrales de traitement); programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur; publications électroniques téléchargeables; radar; satellites à usage scientifique; sonars; émetteurs de signaux électroniques; disques compacts audio et vidéo; logiciels pour la représentation 2D et 3D ; logiciels de systèmes d'information géographiques ; logiciels de systèmes de traitements d'images, de données ou de mesures acquis par les satellites, ou les systèmes aéroportés ou par les drones ; capteurs de mesure in situ de données sur l'environnement; logiciels de systèmes de traitements de données acquises par des bouées des marégraphes ; logiciels de systèmes de mesure et traitements de données sur la qualité de l'eau ; logiciels de systèmes de traitements de données lidar ou radar ; logiciels de traitements de signaux électromagnétiques y compris la HF ; logiciels de systèmes d'aides à la décision pour la gestion des risques ; systèmes de contrôle de pollutions marines y compris les pollutions diffuses; logiciels de systèmes d'information sur l'exposition aux polluants marins ; logiciels de systèmes d'information sur les risques naturels dont submersions marines, inondations, vagues scélérates, tsunamis ; logiciels de systèmes d'information sur l'état de la mer ; simulateurs end-to-end de missions spatiales (simulateurs de mission adaptés à des besoins définis); logiciels de systèmes de modélisation ou de simulation ; logiciels de traitements d'information des flux énergétiques sur les sites d'énergies renouvelables (éolien) ; logiciels de systèmes d'information liant l'environnement et la santé, produits issus de la modélisation scientifique et/ou informatique, à savoir cartes, données ; cartes à mémoire ;

Saisie et compilation de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques en matière de surveillance de l’environnement marin et particulièrement des données de sons et de bruit ambiant des océans; gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires, transcription de communications, traitement de données pour des systèmes de simulation ;

Télécommunication; communication par terminaux d'ordinateur; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur; fourniture d'accès à des bases de données; systèmes de simulation de la qualité des communications HF (services de transmission de communications) en matière de navigation maritime et de surveillance de l’environnement marin ;

Informations en matière d'éducation; formation pratique (démonstration); service d'imagerie numérique; service de micro-édition; éducation; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires en matière d'hydrologie de surface, de météorologie et climatologie océaniques, d'océanographie physique et bio-géochimie; organisation d'expositions; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de livres; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne en matière d'hydrologie de surface, de météorologie et de climatologie océaniques, d'océanographie physique et bio-géochimie ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception d’outils d’aide à la décision pour la planification de l’espace maritime et pour la gestion des opérations industrielles maritimes; services d'analyses et de recherches industrielles en sciences de l'environnement, de recherches océanographiques, géodésiques; recherches en hydrologie de surface, en bio-géochimie; recherches en météorologie et climatologie océaniques; recherches en matière de protection de l'environnement; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses du son et du bruit ambiant des océans; services de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; consultation sur de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques; consultation pour étude de projets techniques; modélisation et exploitation de données et en particulier de données de son et de bruit ambiants des océans ; développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de chaînes de traitement scientifiques; expertise (travaux d'ingénieurs); ingénierie; calibration et validation de mesures instrumentales; création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse; informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques; reconstitution de bases de données; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; programmation d'ordinateur; programmation pour ordinateur; élaboration (conception) de logiciels; maintenance de logiciels d'ordinateurs; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels; mise à jour de logiciels; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; exploitation de bases de données scientifiques et techniques; création de site Web; assimilation de données dans des modèles de processus; traitements et modélisation de données sur l'environnement et le développement durable; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; services de conseil en matière de protection environnementale, notamment fourniture de bulletins de prévision en vue de l'aide à la lutte contre les fléaux naturels et les pollutions naturelles ou industrielles ; services de conseil en matière de pollution environnementale, notamment fourniture de bulletins de prévision et de suivi de la dispersion de polluants ;

Services de sécurité en particulier pour la sécurité maritime par systèmes d’alerte et services de prévision.