4A OP NOVELTIS, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque 4A OP
Déposée le 1 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 4A OP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque 4A OP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4A OP est expirée depuis le 1 avril 2024.
NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES
NOVELTIS, Société par actions simplifiée - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589749 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2014 n°2552388 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; arithmétiques (machines arithmétiques) ; données (supports de données magnétiques) ; information (appareils pour le traitement de l'information) ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; navigation (appareils de navigation) par satellite ; navigation (appareils de navigation) pour véhicules (ordinateur de bord) ; navigation (instruments pour la navigation) ; observation (instruments d'observation) ; ordinateurs (programmes d'ordinateur, logiciels télé chargeables) ; ordinateur (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; physique (appareils et instruments de physique) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; satellite (appareils de navigation par satellite) ; satellite à usage scientifique ; spectroscopes ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; traitement de l'information (appareils pour le traitement de l'information) ; viseurs photographiques. Service de publicité ; promotion des ventes sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques ; service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; transcription de communication. Education ; éducation (informations en matière d'éducation) ; imagerie numérique (services d'imagerie numérique) ; livres (publication delivres) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; production de films ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres et de périodiques en ligne ; service d'imagerie numérique ; service de micro-édition. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; recherche et développement en physique et chimie de l'atmosphère ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; bases de données (reconstitution de bases de données) ; conception de systèmes informatiques ; consultation sur la protection de l'environnement ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; élaboration (conception) de logiciels ; entretien (création et entretien) de sites Web pour des tiers ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingéniérie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; logiciels d'ordinateurs (maintenance de logiciels d'ordinateurs) ; logiciels (élaboration (conception) de logiciels) ; logiciels informatiques (location de logiciels) ; logiciels (installation de logiciels) ; logiciels (mise à jour de logiciels) ; physique (recherche en physique) ; programmes informatiques (duplication de programmes informatiques) ; projets techniques (étude de projets techniques) ; propriété intellectuelle (concession de licences de propriété intellectuelle) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques, information en matière scientifique et/ou technique et/ou météorologique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.