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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
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e.NOV SANTE TNS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.NOV SANTE TNS
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4278987
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2026
e.NOV SANTE TNS de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV SANTE TNS

Déposée le 10 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e.NOV SANTE TNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque e.NOV SANTE TNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV SANTE TNS arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

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