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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
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e.NOV PERMIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.NOV PERMIS
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4155629
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2025
e.NOV PERMIS de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV PERMIS

Déposée le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e.NOV PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque e.NOV PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV PERMIS arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

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