Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOTTE PRO
NOVELIA SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3375151
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/08/2015
FLOTTE PRO de NOVELIA à conseil d\'administration

Présentation de la marque FLOTTE PRO

Déposée le 11 août 2005 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FLOTTE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA à conseil d'administration domicilié(e) 30 BD DE LA TOUR D'AUVERGNE,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novélia Bernard SNOECK domicilié(e) 30 BD DE LA TOUR D'AUVERGNE,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France.

La marque FLOTTE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOTTE PRO est expirée depuis le 11 août 2015.

NOVELIA à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV AUTO , SERENI'ROUTE , AUTO PERSO


NOVELIA SA à conseil d'administration - 30 BD DE LA TOUR D'AUVERGNE,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France - SIREN 383286473


Novélia Bernard SNOECK - 30 BD DE LA TOUR D'AUVERGNE,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Assurances ; produit d'assurance ; produit bancaire ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers.