Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTILLY
NOVEL CARBEL, société anonyme, 43, rue de Benfleet, à ROMAINVILLE (Seine-Saint-Denis).

Numéro de dépôt :
1167978
Date de dépôt :
16/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHANTILLY

Déposée le 16 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) NOVEL CARBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEL CARBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHANTILLY est expirée depuis le 16 avril 1991.

NOVEL CARBEL a également déposé les autres marques suivantes : DUPLEX , CIRDO , CARBEL , CARBEL , NOVEL CARBEL , DIABOLO , GRAFO , CARBODERMINE , NOVYLON , IMPRIMATIC


NOVEL CARBEL, société anonyme, 43, rue de Benfleet, à ROMAINVILLE (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Imprimés, papiers et cartons, articles de papeterie et de bureau, notamment : papiers carbones, rubans de machines, stencils, encres pour duplicateurs, crayons, gommes, pâte à caractères, documents carbonés, manifolds, encres diverses, classeurs de bureau.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.