Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VacuNest
NOVATEC SA

Numéro de dépôt :
3342813
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/2015
VacuNest de NOVATEC

Présentation de la marque VacuNest

Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VacuNest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC SA domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

La marque VacuNest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VacuNest est expirée depuis le 23 février 2015.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , eDMR , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , GEOBULLE , CODABULLE


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 399620749


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Dispositif (partie de machines) de support et/ou de maintien de cartes électroniques, de pièces, d'œuvres d'art, de blessés, constitué d'une enceinte déformable remplie de particules et dans laquelle on peut créer une dépression de manière à figer l'enceinte déformable en épousant les formes de l'élément à supporter ou à maintenir. Matériel de calage en caoutchouc ou matières plastiques pour le support et/ou le maintien de cartes électroniques, de pièces, d'œuvres d'art, de blessés, constitué d'une enceinte déformable remplie de particules et dans laquelle on peut créer une dépression de manière à figer l'enceinte déformable en épousant les formes de l'élément à supporter ou à maintenir. Appareil scientifique pour le support et/ou le maintien de cartes électroniques, de pièces, d'œuvres d'art, de blessés, constitué d'une enceinte déformable remplie de particules et dans laquelle on peut créer une dépression de manière à figer l'enceinte déformable en épousant les formes de l'élément à supporter ou à maintenir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.