Déposée le 24 février 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DETRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. BOURRIERES Francis domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque DETRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749
NOVATEC, M. BOURRIERES Francis - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703868 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-01-21
Appareils numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, équipements pour le traitement de l'information utilisant un système de radiocommunication privé.
Services d'installation et construction et de réparation des appareils de radiocommunication numériques et équipements pour le traitement de l'information (données, images et audio).
Réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunications numériques privés qui utilise la norme e-DMR, à savoir : services de télécommunications.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherches et développement de nouveaux produits, conception et développement de logiciels, dédiés au réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunication numérique.
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