Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOVATEC
/
DATACLEAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATACLEAR
NOVATEC

Numéro de dépôt :
4624578
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
DATACLEAR de NOVATEC

Présentation de la marque DATACLEAR

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATACLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, Monsieur Francis BOURRIERES domicilié(e) 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque DATACLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACLEAR arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT , LABELrec , CODABULLE


NOVATEC - 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


NOVATEC, Monsieur Francis BOURRIERES - 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Programmes informatiques et logiciels permettant l'enregistrement de l'étiquette de traçabilité ;

Etiquettes autocollantes codées comportant un code barres bidimensionnel type datamatrix et sa référence numérique pour la traçabilité et l'authentification de produits et documents ;

Recueil de données dans un fichier central ou base de données regroupant la référence du code barres bidimensionnel type datamatrix (équipant l'étiquette de traçabilité) et les informations relatives à l'objet ou au document (sur lesquels sont apposés l'étiquette de traçabilité) ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et communications permettant l'accès aux informations stockées dans le fichier central ou base de données.