Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE A BULLES
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3190817
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/2022
CARTE A BULLES de NOVATEC

Présentation de la marque CARTE A BULLES

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CARTE A BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque CARTE A BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE A BULLES arrivera à expiration en date du 25 octobre 2022.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , eDMR , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , GEOBULLE , CODABULLE


NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511821 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15

Lecteurs de cartes et d'étiquettes codées, lecteurs optiques de cartes et d'étiquettes codées, appareils de traitement de l'information, supports enregistrés (programmes) , cartes codées d'identification, cartes codées constituées d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique. étiquettes non en tissu, étiquettes codées d'identification en matière plastique, étiquettes codées d'identification (non en tissu) en matière transparente, étiquettes codées en matière plastique constituées d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique. Elaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingéniérie, expertises (travaux d'ingénieur) , service d'authentification de produits, étude de projets techniques, à savoir : mise en place de système d'identification de produits pour les tiers, service d'authentification de produits non contrefaits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.