Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTSEAL
Novatec, SAS

Numéro de dépôt :
4144329
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
ARTSEAL de Novatec

Présentation de la marque ARTSEAL

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novatec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novatec domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - Montauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novatec, M. Francis BOURRIERES domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - Montauban - France.

La marque ARTSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSEAL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

Novatec a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , eDMR , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , GEOBULLE , CODABULLE


Novatec, SAS - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - Montauban - France - SIREN 399620749


Novatec, M. Francis BOURRIERES - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - Montauban - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Etiquette, scellé, carte, comportant une solution générée par chaosmétrie, inreproductible, permettant de certifier l'authenticité et d'authentifier une oeuvre d'art ;

Fourniture d'accès à des bases de données permettant de certifier l'authenticité et d'authentifier une oeuvre d'art associée à une étiquette, scellé ou carte, comportant une solution générée par chaosmétrie, inreproductible ;

Services de certification d'authenticité et d'authentification d'oeuvres d'art par appairage de l'oeuvre d'art et d'une étiquette, scellé, carte, comportant une solution générée par chaosmétrie et inreproductible.