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Marques déposées par la société étrangère Novartis AG
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Novartis AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4324278
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
Marque en couleurs, figurative de Novartis AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la société étrangère Novartis AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société étrangère Novartis AG domicilié(e) - 4002 - Basel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324278.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

Novartis AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


Novartis AG, Société de droit suisse - 4002 - Basel - Suisse


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Préparations pharmaceutiques à usage humain ;

Logiciels ;

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moyens de communications électroniques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services médicaux.