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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVARTIS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3917065
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
Marque figurative de NOVARTIS AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2012 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) - 4002 - BASEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917065.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2022.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, Société de droit suisse - 4002 - BASEL - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Logiciel d'application téléchargeable pour téléphones mobiles, relatif aux déchets médicaux ;

Télécommunications relatives aux déchets médicaux ;

Traitement des déchets médicaux ;

Services médicaux ; fourniture d'informations médicales.