Déposée le 10 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVATUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 127 avenue Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVATUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAPRESS, Société anonyme - 127 avenue Ledru-Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-07
Republication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Inscription le 1 décembre 2010 - Changement d'adresse n°536893 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668446 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09
Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programme enregistrés) ; ordinateurs ; publications électroniques télèchargeables. ;
Emissions et diffusion de programmes radiophoniques, musicaux et audiovisuels ; transmission de sons, d'images et de données ; communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet ; agence d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie télématique ; service de messagerie vocale ; fourniture d'accès à des bases de données. ;
Production et édition de phonogrammes ; production de programmes radiophoniques ; production d'œuvres audiovisuelles ; divertissement ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédias ; organisation, production et conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évènements à but culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacles ; édition de livres, de revues, de journaux, de partitions musicales ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services de discothèques ; publication de textes (autres que publicitaires) ; informations en matière de divertissements ; location d'enregistrements sonores et audiovisuels ; service d'imagerie numérique ; services de composition musicale ; services de studios d'enregistrement.
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