Présentation de la marque Libertude, Egalitude, Fraternitude
Déposée par voie électronique le 11 février 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Libertude, Egalitude, Fraternitude »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 33 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats domicilié(e) 61 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAPRESS, SA - 33 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - Paris - France - SIREN 321798290
NeoLex Avocats - 61 rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 1 décembre 2010 - Changement d'adresse n°536893 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Inscription le 24 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712068 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24
Inscription le 30 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°720517 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Supports d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement, de consultation ou de transmission, à savoir supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; Publications électroniques et numériques téléchargeables ; Programmes d'ordinateurs (logiciels) ; Equipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; banques de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; appareils à affichage numérique ; ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papéterie) ; produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, prospectus, revues, catalogues, affiches ; photographies ; clichés, calendriers, cartes postales ; reproductions graphiques ; lithographies ; peintures (objets d'art) ; ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes ; Agence de presse et d'information (nouvelles) ; ;
Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de publications, y compris des publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; Production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; service de traduction ; Organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de conférences ; Organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel ou artistique. Mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'édition, à savoir information en matière de culture et d'édition ; Banques de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; appareils à affichage numérique.
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