Déposée le 24 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SERATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 3 Route d'Alex,
01100 BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée,
Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France.
La marque SERATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 3 Route d'Alex,
01100 BELLIGNAT - France - SIREN 421263930
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée,
Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187628 - Publication au BOPI 2000-12-08
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312076 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446439 - Publication au BOPI 2007-01-09
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449814 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Renouvellement avec limitation le 15 octobre 2020 n°2762164 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais, chaines de sureté, piquets et socles de mise en place pour chaines de signalisation métalliques;
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses, chaine de commande, porte outils;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs, chaines de signalisation, de balisage, de délimitation,disques, plaques et rubans de signalisation, bacs de rangement en matière plastique, casiers, présentoirs;
Chariots de manutention, chariots porte bacs à rangement;
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.Chiffres et lettres autocollants;
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques;
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie;
Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Piquets et socles de mise en place pour chaines de signalisation non métalliques;
Impression de texte à la commande sur panneaux et articles de signalisation.
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