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Marques déposées par NOVAP
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NOVAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAP
NOVAP

Numéro de dépôt :
4613076
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
NOVAP de NOVAP

Présentation de la marque NOVAP

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par NOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est NOVAP domicilié(e) 3 Route d'Alex - 01100 - BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Madame Elisa GERARD domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque NOVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAP arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SIGNAL , , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , MOBIL-STEP , DEROULVIT' , NOVAPHOTOLUM , NOVAC BAC


NOVAP - 3 Route d'Alex - 01100 - BELLIGNAT - France


Cabinet Laurent et Charras, Madame Elisa GERARD - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Colle pour l'industrie et la construction ;

Dalles de signalisation métalliques, ni lumineuses, ni mécaniques ; plaques de signalisation métalliques ; poteaux de signalisation métalliques non lumineux ; poteaux indicateurs métalliques ; bandes de guidage métalliques non lumineuses ; installations métalliques pour le stationnement ; butoirs en métal ; ralentisseurs métalliques ; ralentisseurs mobiles métalliques ; passe-câbles, goulottes et gaines métalliques pour câblage ; structures métalliques pour garer les vélos ; arceaux à vélos métalliques (structures) ; bandes métalliques pour le marquage des routes ; gabarits métalliques pour la pose de clous ; Cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux ;

Bandeaux de signalisation ; poteaux, dalles et panneaux de signalisation lumineux ; poteaux indicateurs lumineux ; miroirs (optiques) ; diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de signalisation lumineux fonctionnant à l'énergie solaire ;

Lampes à énergie solaire ; réflecteurs pour véhicules ; éclairage et réflecteurs d’éclairage ;

Butoirs en caoutchouc ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ;

Dalles de signalisation non métalliques, ni lumineuses, ni mécaniques ; plaques de signalisation non métalliques ; poteaux de signalisation non métalliques non lumineux ; poteaux indicateurs non métalliques ; bandes de guidage non métalliques non lumineuses ; installations non métalliques pour le stationnement ; ralentisseurs non métalliques ; ralentisseurs mobiles non métalliques ; passe-câbles, goulottes et gaines non métalliques pour câblage ; Dispositifs d'indication pour circulation routière non métalliques, non mécaniques et non lumineux ; structures non métalliques pour garer les vélos ; arceaux à vélos non métalliques (structures) ; bandes non métalliques pour le marquage des routes ; gabarits non métalliques pour la pose de clous.