Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
/
MOBIL-STEP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBIL-STEP
NOVAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96605777
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2026

Présentation de la marque MOBIL-STEP

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBIL-STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOBIL-STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOBIL-STEP arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SIGNAL , , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , DEROULVIT' , SERATOU , NOVAPHOTOLUM , NOVAC BAC


NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298434 - Publication au BOPI 2005-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427201 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446439 - Publication au BOPI 2007-01-09

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607654 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Marchepieds métalliques.Marchepieds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.