Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déroulvit'
NOVAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4151349
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2025
Déroulvit\' de NOVAP

Présentation de la marque Déroulvit'

Déposée le 26 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Déroulvit' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Déroulvit' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déroulvit' arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SIGNAL , , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , MOBIL-STEP , DEROULVIT' , SERATOU , NOVAPHOTOLUM


NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Dévidoir non mécanique et non métallique de ruban.