Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARBRE VERT
NOVAMEX

Numéro de dépôt :
4654612
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
L\'ARBRE VERT de NOVAMEX

Présentation de la marque L'ARBRE VERT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARBRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est NOVAMEX domicilié(e) LES TAILLADES LE MOULIN SAINT-PIERRE - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque L'ARBRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654612.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE VERT arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes : L ARBRE VERT , XELANCE , Ami des Animaux , L'ARBRE VERT AUTOMOBILE , L'ARBRE VERT , L'ALBERO VERDE , L ARBRE VERT BIEN-ETRE , PEAUX SENSIBLES , L'ARBRE VERT , L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT


NOVAMEX - LES TAILLADES LE MOULIN SAINT-PIERRE - 84300 - CAVAILLON - France


Cabinet Beau de Loménie, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Inscription le 28 septembre 2020 - Retrait partiel n°796149 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour blanchisseries ; produits de lavage ; lessives à usage ménager ; produits lavants à usage domestiques ; assouplissants pour textiles ; produits de lavage, rinçage et séchages pour la vaisselle et les lave-vaisselle ; additifs pour la lessive ; additifs de lavage pour adoucir l'eau ; apprêts de lessive ; décapants ; détachants ; détergents (détersifs) à usage ménager et domestique ; compositions nettoyantes pour sanitaires ; produits de toilette ; produits de nettoyage corporel et de soins de beauté ; savons ; gels douche, shampooings, crèmes lavantes ; produits pour l'hygiène buccale ; dentifrices ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes visage, crèmes corps ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Préparations pour le toilettage d’animaux ; shampooings pour animaux de compagnie ; bains pour animaux (préparations) ; produits de toilettage pour animaux ; produits de soin dentaire pour animaux ; produits de soin de la peau pour animaux ; produits de nettoyage pour cages destinées aux animaux ; shampooings pour animaux de compagnie (préparations d’hygiène non médicamenteuses) ;

Préparations et articles d'hygiène ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour laver les animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits nutracétiques pour animaux ; shampooings insecticides pour animaux ; produits pour laver les animaux ; bains parasiticides pour animaux (préparations) ; couches pour animaux de compagnie ; produits antiparasitaires pour animaux domestiques ; produit pour neutraliser les odeurs des animaux de compagnie ;

Litières pour animaux.