CLIMAT
Présentation de la marque CLIMAT
Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMAT est expirée depuis le 6 juin 2024.
NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264494 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 19 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176414 - Publication au BOPI 1994-09-19
Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349951 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349949 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349950 - Publication au BOPI 2002-07-04
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2556018 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-16