Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMAT
NOVAMEX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94523611
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2024

Présentation de la marque CLIMAT

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) NOVAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMEX domicilié(e) Le Moulin Saint-Pierre Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 796 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. CHEVRIER Christophe domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMAT arrivera à expiration en date du 6 juin 2024.

NOVAMEX a également déposé les autres marques suivantes : XELANCE , L ARBRE VERT , L'ARBRE VERT AUTOMOBILE , L'ARBRE VERT , L ARBRE VERT POUR UN MONDE PLUS VERT , L'ALBERO VERDE , L ARBRE VERT BIEN-ETRE , PEAUX SENSIBLES , L'arbre Vert , Sensitive Skin


NOVAMEX, Société anonyme - Le Moulin Saint-Pierre Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 337796064


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. CHEVRIER Christophe - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264494 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 19 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176414 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349951 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349949 - Publication au BOPI 2002-07-04

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349950 - Publication au BOPI 2002-07-04

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2556018 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides