Déposée le 19 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLANETE SON NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) ZI des Iles, 73800 ARBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 953 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luigi GROPALLO NOVALIS - France.
La marque PLANETE SON NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVALIS SARL - ZI des Iles, 73800 ARBIN - France - SIREN 331953729
Luigi GROPALLO NOVALIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Base de données et borne multimédia pour la représentation, la diffusion et la consultation de textes, sons et images concernant tous supports phonogrammiques et/ou vidéogrammiques et/ou multimédia (45 tours, disque compact, 33 tours, cassette, bande magnétique vidéo et disque magnéto-optique, disque compact vidéo, cartouche, disque compact interactif, cédérom (disque compact non réinscriptible). Gestion des fichiers informatiques pour l'enrichissement, la location, la publication et les traitements divers de cette base.Communication par tout moyen informatique et télématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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