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Marques déposées par l'association loi 1901 NOVALIS
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PARUNION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARUNION
NOVALIS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3525532
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
PARUNION de NOVALIS

Présentation de la marque PARUNION

Déposée le 18 septembre 2007 par l'association loi 1901 NOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARUNION »

Le déposant est l'association loi 1901 NOVALIS domicilié(e) 6 rue Bouchardon,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 099 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PASQUIER domicilié(e) 6 rue Bouchardon,75495 PARIS CEDEX 10 - 75495 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARUNION est expirée depuis le 18 septembre 2017.

NOVALIS a également déposé les autres marques suivantes : Novalis Construction , PLANETE DISQUES , PLANÈTE BÂTISSEURS , NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS , ÉTAT D'ÉTOFFES , NOVALIS , PLANETE MUSIQUE , ZENARIUM , NOVALIS , LIGNE AMARANTE


NOVALIS Association Loi 1901 - 6 rue Bouchardon,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 485099824


Monsieur Bruno PASQUIER - 6 rue Bouchardon,75495 PARIS CEDEX 10 - 75495 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523057 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608222 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

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