Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS
NOVALIS, SARL

Numéro de dépôt :
3901565
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS de NOVALIS

Présentation de la marque NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) 18 Avenue Questroy - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 598 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS, M. Bernard ABBOU domicilié(e) 18 Avenue Questroy - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

La marque NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS est expirée depuis le 1 mars 2022.

NOVALIS a également déposé les autres marques suivantes : Novalis Construction , PLANETE DISQUES , PARUNION , PLANÈTE BÂTISSEURS , ÉTAT D'ÉTOFFES , NOVALIS , PLANETE MUSIQUE , ZENARIUM , NOVALIS , LIGNE AMARANTE


NOVALIS, SARL - 18 Avenue Questroy - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 422598763


NOVALIS, M. Bernard ABBOU - 18 Avenue Questroy - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.