Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novalis Construction
NOVALIS, SARL

Numéro de dépôt :
3887076
Date de dépôt :
07/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/01/2022
Novalis Construction de NOVALIS

Présentation de la marque Novalis Construction

Déposée le 7 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Novalis Construction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) 18 Avenue Questroy - 93800 - Epinay Sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 598 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS, M. Bernard ABBOU domicilié(e) 18 Avenue Questroy - 93800 - Epinay Sur Seine - France.

La marque Novalis Construction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novalis Construction est expirée depuis le 7 janvier 2022.

NOVALIS a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE DISQUES , PARUNION , PLANÈTE BÂTISSEURS , NOVALIS CONSTRUCTION MAISONS DESIGN EN OSSATURE BOIS , ÉTAT D'ÉTOFFES , NOVALIS , PLANETE MUSIQUE , ZENARIUM , NOVALIS , LIGNE AMARANTE


NOVALIS, SARL - 18 Avenue Questroy - 93800 - Epinay Sur Seine - France - SIREN 422598763


NOVALIS, M. Bernard ABBOU - 18 Avenue Questroy - 93800 - Epinay Sur Seine - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.