Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÉTAT D'ÉTOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIS domicilié(e) 18 Passage des Petites Écuries - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 598 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIS Bernard ABBOU domicilié(e) 18 Passage des Petites Écuries,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque ÉTAT D'ÉTOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVALIS Sarl - 18 Passage des Petites Écuries - France - SIREN 422598763
NOVALIS Bernard ABBOU - 18 Passage des Petites Écuries,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Edition. Journal, magazine imprimé, publication electronique de livres et de périodiques en ligne, pour les professionnels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ÉTAT D'ÉTOFFES"
