Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREDEMA
NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4207797
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
BREDEMA de NOVAGRAAF FRANCE

Présentation de la marque BREDEMA

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) NOVAGRAAF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREDEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O², 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O², 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque BREDEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREDEMA arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

NOVAGRAAF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ONLY ONE BANK , LIMPID


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme - Bâtiment O², 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 632001558


NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O², 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Services de veille technologique ; travaux d'ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services informatiques relatifs à l'administration et à la gestion des données en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; services d'assistance technique en matière de logiciels dans le domaine de la propriété industrielle et intellectuelle ;

Services juridiques ; conseils en propriété industrielle et intellectuelle ; services de conseils relatifs à la protection en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; services juridiques en matière d'acquisitions, de défense et de valorisation des droits de propriété industrielle et intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; consultations juridiques et techniques en matière de propriété industrielle et intellectuelle ; gestion et audit de portefeuilles de droits de propriété industrielle et intellectuelle ; étude, obtention, maintien, valorisation et défense de droits de propriété industrielle et intellectuelle, pour le compte de tiers ; services de surveillance de droits de propriété industrielle et intellectuelle à des fins de conseil juridique ; services d'évaluation de droits de propriété industrielle et intellectuelle ; veille juridique, législative, réglementaire et jurisprudentielle dans le domaine de la propriété industrielle et intellectuelle ; services de contentieux ; services d'arbitrage.