Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOVAPLANQUE
NOVAFLOOR, SA
Numéro de dépôt :
3838189
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque NOVAPLANQUE
Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVAPLANQUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR domicilié(e) PARC DES ENTREPRISES, COURTIMMO PONT DU LEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-SENSES SARL domicilié(e) 42 RUE D'AVRON - 75020 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAFLOOR, SA - PARC DES ENTREPRISES, COURTIMMO PONT DU LEU - France - SIREN 399653674
E-SENSES SARL - 42 RUE D'AVRON - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577143 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Galvanisation ; Traitement de tissus ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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