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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) novaclass
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NOVACLASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVACLASS
novaclass, sas

Numéro de dépôt :
4156931
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
NOVACLASS de novaclass

Présentation de la marque NOVACLASS

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) novaclass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) novaclass domicilié(e) ZI Bel Air, Route de Buzançais, BP24 - 36110 - levroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, novaclass, M. Eric DUTHEIL domicilié(e) ZI Bel Air, Route de Buzançais, BP24 - 36110 - levroux - France.

La marque NOVACLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACLASS arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


novaclass, sas - ZI Bel Air, Route de Buzançais, BP24 - 36110 - levroux - France


novaclass, M. Eric DUTHEIL - ZI Bel Air, Route de Buzançais, BP24 - 36110 - levroux - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; instruments d'écriture ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères.