Déposée le 7 février 1978 par NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « S SPONTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVACEL, domicilié(e) société anonyme, 24 rue des Jeneurs, PARIS 2ème. - France.
La marque S SPONTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL - société anonyme, 24 rue des Jeneurs, PARIS 2ème. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038
Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14
Inscription - Changement de denomination n°118161 - Publication au BOPI
Toutes éponges artificielles et naturelles.Tous articles de toilette et de nettoyage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets pour pansements, désinfectants, produits et accessoires pour l'hygiène et l'antiseptie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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