Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NOVACEL AUDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL, SAS, M. Düning Roger domicilié(e) 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France.
La marque NOVACEL AUDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL, SAS - 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France - SIREN 394620298
NOVACEL, SAS, M. Düning Roger - 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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