Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL, société anonyme - 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 315710293
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Substances adhésives à usage industriel, rubans adhésifs à usage industriel, bandes adhésives à usage industriel, feuilles adhésives à usage industriel, films adhésifs à usage industriel, films auto-adhésifs à usage industriel, colles à usage industriel ;
Substances adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; feuilles adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; films adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; films auto-adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; colles pour la papeterie, le bureau ou le ménage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, rubans adhésifs ou auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, matières plastiques mi-ouvrées, sacs, sachets en caoutchouc (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; films adhésifs en matières plastiques à usages industriels et commercial ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie.
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