Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVACEL
NOVACEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3851865
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
NOVACEL de NOVACEL

Présentation de la marque NOVACEL

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACEL arrivera à expiration en date du 8 août 2021.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


NOVACEL, société anonyme - 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 315710293


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Substances adhésives à usage industriel, rubans adhésifs à usage industriel, bandes adhésives à usage industriel, feuilles adhésives à usage industriel, films adhésifs à usage industriel, films auto-adhésifs à usage industriel, colles à usage industriel ;

Substances adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; feuilles adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; films adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; films auto-adhésifs pour la papeterie, le bureau ou le ménage ; colles pour la papeterie, le bureau ou le ménage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, rubans adhésifs ou auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, matières plastiques mi-ouvrées, sacs, sachets en caoutchouc (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; films adhésifs en matières plastiques à usages industriels et commercial ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie.